https://avenirmornac.fr/documents/ Recent content in Documents on Avenir et Qualité de Vie à Mornac Hugo fr-FR https://avenirmornac.fr/documents/statuts/ Mon, 01 Jan 0001 00:00:00 +0000 https://avenirmornac.fr/documents/statuts/ <p>Statuts de l&rsquo;association <strong>Avenir et Qualité de Vie à Mornac</strong>, faits à Mornac le 1er septembre 2026 en trois exemplaires originaux.</p> <aside class="encart mt-6" aria-label="Version de référence"> <p class="encart__titre">Version de référence</p> Cette page reprend le texte intégral des statuts adoptés le 1er septembre 2026, mis en forme pour être lisible à l&rsquo;écran, imprimable et accessible aux lecteurs d&rsquo;écran. La version signée, en PDF, sera ajoutée à cette page prochainement. </aside> <h2 id="article-1--dénomination">Article 1 : Dénomination</h2> <p>Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : <strong>Avenir et Qualité de Vie à Mornac</strong>.</p>